Bonjour! Voici le sommaire de l'appel conférence du mardi 13 février 2001. L'ordre du jour était : 1. Ouverture de l'appel conférence 2. Présentation des nouveaux membres 3. Présentation de la proposition de révision de la norme de 1996 4. Désignation des révisions de jugements 5. Varia 2. Présentation des nouveaux membres Tout d'abord, j'aimerais souhaiter la bienvenue à Mme Suzanne Baer du Saskatchewan Law Society et Mme Chantal Lamarre des Éditions Carswell (Yvon Blais). Les principaux intérêts de Mme Baer au sein du Comité résident dans le fait que la Société entretient des bases de données et publie de la jurisprudence. Elle est souvent sollicitée à répondre à diverses questions relatives aux références. De plus, elle est concernée par une éventuelle normalisation de l'intitulé. Quant à Mme Lamarre, ses intérêts se situent plutôt au niveau de la structure que prendront les jugements au fur et à mesure que la Norme de référence neutre s'implantera. Ceci lui permettra de partager toutes ces notions avec ses collègues. 3. Présentation de la proposition de révision de la norme de 1996 Nous avons conclu lors du dernier appel conférence que la norme de 1996 nécessite une révision en profondeur et, même, une ré-écriture complète. Il est impératif que ce document s'attarde davantage à la structure des jugements sous forme électronique et non aux éléments de formatage et de style moins importants. Selon Martin, on devrait, dans le contexte de la révision, éliminer la partie relative à l'élaboration d'une norme de référence neutre (chose qui a été accomplie par ce comité) ainsi que les éléments de style. Il serait préférable de se concentrer davantage sur la structure. En somme : · Quels sont les éléments de structure · Comment sont-ils définis · Est-ce que ceux-ci sont obligatoires ou optionnels · Dans quelle séquence devraient-ils apparaître De plus, Martin suggère d'étudier ce que les tribunaux d'Australie ont accompli et tenter de l'appliquer à notre révision. En fait, il faudrait simplement utiliser le même cadre afin de déterminer et qualifier les divers éléments. Certaines questions ont été soulevées à savoir si les tribunaux voient notre initiative d'un bon ou mauvais œil. En fait, la révision n'a pas pour but de contredire tout ce qui a déjà été accompli mais plutôt de soulever certains points qui ne pouvaient être examinés lors de l'élaboration précédente. Aussi, il s'agit plutôt de parler d'uniformité d'un tribunal à l'autre. Plusieurs tribunaux ont implanté la norme de 1996. Cependant, aucun d'entre eux l'ont fait d'une façon uniforme avec les autres niveaux de cours ou d'autres provinces. De plus, de nouveaux éléments méritent d'être ajoutés (tableaux, images, etc.) On peut résumer le tout en une façon « propre » de publier les jugements. Aussi, il ne faut pas oublier les aspects financiers et d'aisance. De plus, les cours Fédérale et Suprême collaborent actuellement sur l'implantation d'un système de classement électronique. Nous devrions tenter d'élaborer notre révision en harmonie avec ces normes. En somme, nous devons faire partie d'une tendance quant aux normes relatives aux jugements électroniques. Finalement, il faut montrer aux tribunaux et aux éditeurs juridiques notre raisonnement et non imposer une méthode. Essentiellement, notre processus de révision constitue une suite logique à notre travail sur la Norme de référence neutre. L'aspect international de la norme a été soulevé lors de la conférence. Nous sommes d'accord que la norme devrait tendre vers une harmonisation avec les travaux similaires d'autres pays. De plus, nous ne devrions pas ignorer ce que les niveaux supérieurs de normalisation ont réalisé, tel que la norme ISO-690-2. Nous avons également convenu qu'il est impératif d'avoir une ébauche claire des éléments pertinents dès le prochain appel conférence. Afin de mettre en branle le travail, Daniel a proposé qu'il procède à une description de deux éléments et qu'il les fasse circuler parmi les membres du Comité. Par les commentaires obtenus, nous pourrons donc élaborer un modèle illustrant un jugement. Afin de centraliser le travail, les commentaires et les éléments devraient me parvenir par courriel. Ainsi, je serai en mesure de les mettre en forme et de les publier sur la page privée du Comité. 4. Désignation des révisions de jugements Je me suis permis d'ajouter le point sur la désignation des révisions de jugements afin de prendre le pouls des membres du Comité sur cette question et sa relation avec la Norme de référence neutre. Ce sujet a préalablement été discuté lors de la phase d'élaboration de la norme mais a été soulevé à nouveau tout récemment. Suzanne a mentionné que ceci constituait un problème en Saskatchewan et qu'elle serait prête à travailler sur cette question. Maria et Edna ont accepté de l'aider et de faire rapport au Comité. 5. Varia. En dernier lieu, comment peut-on commencer à travailler sur l'intitulé? La première étape consiste à contacter les éditeurs ainsi que les tribunaux afin d'obtenir une copie de leur guide pour l'élaboration de l'intitulé. Ainsi, nous pourrons comparer les différentes méthodes et préparer une proposition adéquate. En fait, le but derrière ces travaux est que l'élaboration d'une norme relative à l'intitulé ne peut être que bénéfique pour la publication et l'accessibilité des jugements. Le prochain appel conférence sera le 6 mars. L'heure demeure à être fixée car je suis pris en début d'après-midi. Je contacterai tout le monde bientôt. Salutations, Bruno