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Allocution de M. Claude Paul-Hus (directeur g�n�ral, Soquij) |
Monsieur le Sous-Ministre associ�, Mesdames, Messieurs, � titre de
directeur g�n�ral de la Soci�t� qu�b�coise d'information juridique, il me
fait plaisir de vous pr�senter la vision de SOQUIJ eu �gard � l'acc�s �
l'information juridique au Qu�bec. Tout au long de la journ�e, il me fera
�galement plaisir d'�changer avec vous sur l'�volution de cet important
dossier et sur le r�le que chacune de nos organisations respectives peut
jouer. Mission de
SOQUIJ Je vous rappelle
que SOQUIJ a pour fonctions de promouvoir la recherche, le traitement et
le d�veloppement de l'information juridique en vue d'en am�liorer la
qualit� et l'accessibilit� au profit de l'ensemble de la collectivit�
qu�b�coise. C'est d'ailleurs dans ce contexte, que le conseil
d'administration de la Soci�t� est compos� de membres provenant de divers
milieux de la communaut� juridique dont : les diff�rentes cours de
justice, les facult�s de droit, le Barreau du Qu�bec, la Chambre des
notaires du Qu�bec, le minist�re de la Justice et le minist�re des
Relations avec les citoyens et de l'Immigration. SOQUIJ c�l�brera son 25e
anniversaire d'existence le 1er avril prochain.
La Soci�t� a
investi �norm�ment d'�nergie au fil des ans pour fournir aux juristes
qu�b�cois un acc�s rapide � une information juridique de qualit�.
L'expertise qu'elle a d�velopp� dans la conservation, dans la production,
la diffusion et la livraison �lectronique de corpus d'information
juridique a plac� SOQUIJ � l'avant-garde du march� et ce, avant m�me
l'explosion de l'utilisation des technologies de l'information et de leur
int�gration dans les processus de travail des utilisateurs d'information
juridique. Contexte Le contexte dans
lequel nous �voluons a �norm�ment chang�. Par exemple, il y a � peine quelques ann�es, on ne
parlait pas d'acc�s �lectronique � la jurisprudence par Internet. Nos
meilleurs produits �taient des produits papier. La r�volution num�rique a
eu un impact important sur la Soci�t� et sur chacune de nos organisations.
On ne peut nier que l'�volution rapide des moyens de diffusion a suscit�
beaucoup d'effervescence parmi les diff�rents intervenants du monde de
l'�dition juridique. SOQUIJ a jou� un
r�le de pr�curseur en mati�re de recherche et d'informatisation de la
documentation juridique en offrant, d�s 1980, l'acc�s aux plumitifs et aux
bureaux d'enregistrement, aux lois et aux r�glements refondus en 1984 et
l'acc�s � la banque Express en 1985. D�s janvier
1987, SOQUIJ a fait num�riser l'ensemble des d�cisions motiv�es de la Cour
d'appel du Qu�bec et de la Cour supr�me du Canada pour les rendre
disponibles sur support �lectronique. Permettez-moi
maintenant de vous parler d'AZIMUT. AZIMUT C'EST
: 25 ans de jurisprudence couvrant plus de 36 juridictions et domaines d'activit�. C'est plus de 10
banques de donn�es offrant :
Et un acc�s
direct aux fichiers informatis�s des Plumitifs et aux fichiers
informatis�s du Registre foncier AZIMUT, c'est
donc plus de 335 300 documents dans la section JURIS.DOC et des centaines
de milliers de documents dits judiciaires. C'est �galement
l'ajout de plus de 12 500 r�sum�s
et de 11 600 textes int�graux par ann�e (statistiques de 1999).
Aucun autre �diteur n'offre autant de documentation jurisprudentielle
qu�b�coise. Quatre �crans de
recherche dans la section JURIS.DOC (par domaines, par mots cl�s, par
juridictions et par l�gislation cit�e). Deux modes de
recherche dans les Plumitifs et le Registre foncier (mode clavier et mode
souris). Deux �crans de
gestion (Pour vos dossiers et
Gestion des recherches). Deux formats
d'impression de documents (HTML et RTF pour les r�sum�s et traitement de
texte pour les textes int�graux). Un logiciel de
rep�rage performant qui offre plusieurs possibilit�s de recherche et de
d�veloppement. Ce que sera
AZIMUT dans un avenir rapproch� ?
Bien qu'AZIMUT
soit notre produit vedette, nous ne n�gligeons pas pour autant nos autres
produits et services. Par exemple,
afin de signaler le plus rapidement les d�cisions les plus importantes,
nous avons con�u un nouveau service : La D�p�che qui sera disponible au
d�but de la prochaine ann�e. La D�p�che,
c'est un journal d'information juridique gratuit sur Internet, destin� aux
juristes et au grand public qui souligne (presque) tous les jours les
points saillants (courte phrase pas un r�sum�) de la jurisprudence r�cente
(le jour m�me et la jurisprudence r�cente des 8 derniers jours). Nous offrons une option de
r�ception des points saillants par courriel pour tous les domaines ou une
s�lection de domaines de droit. Ce qui y sera signal�: les d�cisions des
tribunaux judiciaires et organismes administratifs qui pr�sentent un
int�r�t. Nous travaillons
�galement � offrir des licences d'utilisation en format �lectronique de
nos produits papier, pour ne parler que de ces nouveaux
projets. Comme on peut le
constater, nos efforts visent constamment � ajouter de la valeur � notre
mati�re premi�re, "les d�cisions des tribunaux". D'ailleurs, l'avenir de
SOQUIJ passe par l�. En effet, nous sommes tout � fait conscients des
importantes pressions visant une plus grande disponibilit� de
l'information juridique. D'ailleurs, depuis la r�cente d�cision de la Cour
d'appel du Qu�bec dans le domaine, nous avons rendus disponibles
l'ensemble des d�cisions des tribunaux judiciaires. Depuis le 1er juillet,
ces d�cisions sont disponibles sous format papier. �ventuellement, et
selon un calendrier, en voie d'�laboration avec le minist�re de la Justice
du Qu�bec, nous pr�voyons verser l'ensemble des d�cisions de ces tribunaux
sur notre site Internet. D�s lors, ces
d�cisions seront disponibles gratuitement et ce, tout autant pour les
juristes que pour le public en g�n�ral. Vous comprenez s�rement tous qu'�
l'int�rieur de cette derni�re mission, nous agissons � titre de mandataire
de l'�tat. Comme je vous le
mentionnais pr�c�demment, nous avons l'intention de continuer � produire
des produits � forte valeur
ajout�e. Notre expertise � cet �gard est tr�s bien reconnue par le milieu.
De plus, nous
sommes tout � fait ouverts � explorer diff�rentes formes de partenariat
que ce soit avec l'entreprise priv�e, les ordres professionnels, les
�diteurs et les maisons d'enseignement afin d'offrir � un meilleur co�t de
nouveaux produits ou une nouvelle masse documentaire sans avoir �
recommencer la roue � chaque fois. Certains d'entre eux nous ont
d'ailleurs d�j� approch� � cet �gard. Comme vous
pouvez le constater, nos projets et nos orientations devraient permettre �
court et moyen terme d'augmenter l'accessibilit� de l'information
juridique, tout en maintenant un standard de qualit�
�lev�. CONCLUSION Toutefois, m�me
si la technologie et l'acc�s complet aux d�cisions des tribunaux
judiciaires peuvent sembler favoriser un d�ploiement important de
produits, nous aimerions exprimer quelques commentaires et soulever
plusieurs questions importantes. Ces questions, j'en suis certain,
alimenteront les discussions de la journ�e. La technologie
permet effectivement d'offrir de nouveaux produits plus complexes et
performants notamment au niveau des outils de recherche. Cependant, le
d�veloppement d'applications sp�cialis�es entra�ne des co�ts importants.
Qui doit supporter ces frais ? Je voudrais, en
terminant, remercier les organisateurs de ce colloque. Cette activit� nous
permettra s�rement de faire le point sur la situation et possiblement
faire avancer plusieurs dossiers et ce, au b�n�fice de la communaut�
juridique du Qu�bec et du public en
g�n�ral. |