Texte présenté
à la Journée Informatique et Droit
de l'Association québécoise
pour le développement de l'informatique juridique
le 25 novembre 1994
à Montréal
Au niveau des produits, on assiste ainsi à un phénomène de plus en plus répandu d'un produit multimédia regroupant le livre, le logiciel et l'audiovisuel.
Au plan de la création, on assiste également à une révolution: la création assistée par ordinateur ... ou plus exactement la création assistée par programme d'ordinateur.
Cette révolution n'épargne aucun mode de création que le produit final soit fonctionnel ou artistique. En effet, alors que l'on doit considérer, de nécessité, le logiciel comme un objet fonctionnel, à tel point que certains commentateurs s'objectaient autrefois à ce qu'il protégé par le droit d'auteur, voilà que cet objet fonctionnel contribue de plus en plus à la création artistique.
Au plan musical, plutôt que de composer sur des feuilles musique, une note à la fois en répétant au piano, les musiciens composent maintenant à des postes de travail qui ressemblent davantage à des panneaux de contrôle de la NASA qu'à des instruments de musique [1]. Grâce à un nouveau standard connu sous le nom de MIDI (Musical Instrument Digital Interface), les compositeurs de musique et les artistes exécutants peuvent maintenant brancher des machines qui utilisent du son préenregistré dans des studios et encodé sur des puces électroniques, des synthétiseurs qui imitent le son d'instruments de musique, des séquenceurs qui permettent à la musique d'être enregistrée et éditée (l'équivalent d'un traitement de musique par analogie au traitement de texte) et des échantillonneurs qui permettent de capter et d'enregistrer des sons qui peuvent être rejoués avec ou sans modification et combinés avec d'autres échantillons et d'autres sources de sons [2]. Il en est de même pour les oeuvres de peinture, pour les oeuvres de sculpture et pour les oeuvres littéraires où, en particulier, le traitement de texte est venu modifier la façon de créer. De plus, pour la création plus fonctionnelle, plusieurs logiciels existent maintenant pour aider, notamment les juristes, à produire des documents de manière automatisée tel que le "Document Modeler" de Legalware, Inc. ou les "Computer Aided Practice Systems" développés à la Brigham Young University Law School. Cette révolution n'a pas épargné le monde du génie et de l'architecture où l'on est passé de la règle à calcul à l'ordinateur et de la planche à dessin au logiciel AUTOCAD. En outre, plusieurs outils dits CASE pour Computer-Assisted Software Engineering sont maintenant disponibles pour aider l'architecte et l'ingénieur dans leur création. Et que dire des outils à la création audiovisuelle de SOFTIMAGE Inc.?
Dans ce contexte, qui est le véritable auteur ... qui est le véritable créateur?
[2] Voir Robert Scott, "Mozart Meets the Microchip", Report on Business Magazine, mars 1988, p. 76; Gary L. Reback, Computer Sampling: Technological, Equitable and Legal Issues, Current Issues in Entertainment Law, The Los Angeles Corporate Society, 3 juin 1988; E. Scot Johnson, "Protecting Disctinctive Sounds: The Challenge of Digital Sampling", (1987) 2 J.L. & Tech. 273; et, plus près de chez nous, Éric Franchi "Technique de l'échantillonage sonore numérique: Du droit d'auteur à celui d'interprète pour assurer la propriété d'un bien informationnel en droit civil et en common law", thèse non-publiée, Université de Montréal.