[*] Daniel Poulin est professeur à la Faculté de droit de l'Université de Montréal. (retour)

[1] Il faut aussi reconnaître que le chemin allant de la copie électronique à la copie papier demeure très pratiqué. En effet, face à un texte d'une certaine longueur, le réflexe de la plupart des lecteurs est de l'imprimer pour pouvoir en prendre connaissance confortablement. Toutefois, d'éventuels changements technologiques pourront modifier cette habitude. Pensons, par exemple, à l'arrivée d'ordinateurs minces comme des feuilles de papier; mais, pouvons nous penser, même alors plusieurs continueront à goûter le contact du papier et à apprécier la manipulation d'un beau livre. (retour)

[2] Lyonette, LOUIS-JACQUES, "LAW LISTS". Version du 23 décembre 1994, Voir : "gopher://lawnext.uchicago.edu:70/00/.internetfiles/lawlists". (retour)

[3] Pour vous abonner à ces listes, faites parvenir au serveur un message convenu. Par exemple, pour JURINET-L (liste modérée du CRDP) écrivez à "listproc@cc.umontreal.ca" le message "subscribe JURINET-L votre nom", où "votre nom" est remplacé par votre nom véritable. Pour JUGENET et OBITER, faites parvenir le message "subscribe obiter" ou "subscribe jugenet"au serveur de listes "majordomo@crdp.umontreal.ca". Pour la liste JUGENET votre abonnement devra être approuvé avant de devenir effectif. (retour)

[4] Source : http://www.clark.net/pub/listserv/listserv.html. (retour)

[5] On utilise généralement l'appellation Usenet News en anglais. Usenet désigne un ensemble de normes d'échange de nouvelles. Bien que généralement associé à Internet, Usenet est aussi utilisé par d'autres réseaux. Voir : http://www.earn.net/gnrt/usenet.html. (retour)

[6] En fait, d'autres catégories sont aussi proposées lors de la consultation des groupes de nouvelles. Par exemple, à l'Université de Montréal s'ajoutent, les racines CAN (78 groupes de discussion), FR (85 ), QC (4), MTL (7), UMONTREAL (14) et ainsi de suite. (retour)

[7] Bien qu'une très faible partie de l'information que l'on retrouve sur l'Internet soit du type à prêter à controverse, le phénomène n'est pas non plus complètement marginal. Karl M. KADIE estimait en janvier 1995 le lectorat combiné des groupes de discussion ALT.SEX à 350 000 lecteurs. Voir Karl M. KADIE, Sex, Censorship and the Internet, Voir : "http://www.eff.org/CAF/cafuiuc.html#Outline". (retour)

[8] L'Office de la langue française du Québec (OLF), jamais à court de bonnes idées, a suggéré que l'on traduise "Frequently Asked Questions" par "Foire Aux Questions". Nous préférerons cependant l'expression, elle aussi acceptée par l'OLF, "Fichier de questions répétitives". (retour)

[9] Une excellente source d'information sur Internet et tous ses services d'information peut être trouvée dans l'ouvrage de Krol. L'ouvrage a un peu vieilli mais demeure un des meilleurs sur le sujet. Ed KROL, The Whole Internet - User Guide & Catalog, Sebastopol CA, O'Reilly & Associates, Inc, 1992. Par ailleurs, une description plus technique est disponible sur Internet. Voir : J. POSTEL et J. REYNOLDS, File Transfer Protocol, RFC-959, October 1985. Source : http://ds.internic.net/rfc/rfc959.txt. (retour)

[10] Lors de l'utilisation d'un serveur FTP anonyme, l'étiquette veut qu'après avoir fourni le terme convenu "anonymous" comme nom d'usager l'on inscrive sa propre adresse de courrier électronique comme mot de passe. (retour)

[11] Vous pouvez rejoindre le site FTP de la Case Western Reserve University. Voir: "FTP://ftp.cwru.edu/hermes". (retour)

[12] Vous pouvez rejoindre le site FTP de la Californie. Voir : "ftp://leginfo.public.ca.gov/". Vous pouvez également accéder aux mêmes informations par le nouveau site Web de la législature californienne. Voir : http://www.leginfo.ca.gov/. (retour)

[13] Le seul mécanisme de repérage disponible pour les serveurs FTP a longtemps été ARCHIE. Les services ARCHIE peuvent être consultés pour repérer un serveur, un répertoire ou un fichier. Cependant, ARCHIE ne permet d'indexer que le nom des fichiers et répertoires, non leur contenu. Pour consulter le service ARCHIE de l'UQAM, voir: "telnet://archie.uqam.ca/". Depuis peu, les fichiers de texte des serveurs FTP peuvent être indexés par les mécanismes d'indexation conçus pour le Web. (retour)

[14] Les services WWW reposent sur la mise en oeuvre de trois nouveaux standards ou protocoles. Le protocole HTTP (Hypertext Transport Protocol) permet la communication avec les serveurs World Wide Web. Une deuxième norme permet d'unifier "l'adressage" des différentes ressources de l'Internet, il s'agit du format URL (Uniform Resource Locator). Enfin, le langage de description de documents HTML permet la conception de pages dotées d'une riche typographie mais, plus important encore, de liens hypertextes. D'autres informations peuvent être obtenues au site : http://www.w3.org/pub/WWW/. On trouvera une bonne description du World Wide Web dans : Tim BERNERS-LEE, Robert CAILLIAU, Ari LUOTONEN, Henrik Frystyk NIELSEN et Arthur SECRET, "The World Wide Web", CACM, 37(8), August 1994, pp. 76-82. Par ailleurs, il semble que les désignations serveur Web, site Web soient en voie d'être retenue pour désigner les ressources d'information organisées selon les normes World Wide Web. Nous utiliserons donc ces termes pour désigner ce que l'on appelle encore souvent site World Wide Web ou site WWW. (retour)

[15] Un lien hypertexte permet de passer d'une marque de départ, par exemple un mot ou un groupe de mots soulignés, à un autre point du texte ou à une ressource informatique sur son ordinateur ou ailleurs sur le réseau. Le lien hypertexte est le plus souvent activé avec la souris, c'est-à-dire, qu'on le pointe puis l'active avec un bouton ou une touche spéciale. (retour)

[16] NCSA Mosaic fut le logiciel qui a fait découvrir le World Wide Web et Internet au grand public. Il fut un des premiers à permettre l'utilisation du protocole HTTP sur les micro-ordinateurs courants. Ce logiciel a eu un tel succès, il a été l'objet d'un tel engouement qu'au départ on désignait l'ensemble de la technologie Web sous le nom de Mosaic. On parlait d'un serveur Mosaic, d'un service Mosaic et des documents disponibles dans Mosaic. (retour)

[17] Source : Mark K. LOTTOR, Network Wizard : http://www.nw.com/zone/WWW/top.html. (retour)

[18] J. POSTEL et J. REYNOLDS, Telnet Protocol Specification, RFC-854, May 1983. Source : http://ds.internic.net/rfc/rfc854.txt. (retour)

[19] David H. CROCKER, Standard for the format of ARPA Internet text messages, August 1982. Source : http://ds.internic.net/rfc/rfc822.txt. (retour)

[20] Les adresses des bibliothèques des universités québécoises sont les suivantes :
l'Université de Montréal : "telnet://public@atrium.bib.umontreal.ca:23/",
l'Université Laval : "telnet://ariane@ariane.ulaval.ca:23/",
l'Université de Sherbrooke : "telnet://qsheru@catalo.biblio.usherb.ca:23/",
l'Université McGill : "telnet://muse@mvs.mcgill.ca:23/" et
l'Université du Québec à Montréal : "telnet://sigird.uqam.ca:23/". (retour)

[21] Notons cependant que le mode d'utilisation de ces services commerciaux ne change pas. Par exemple, lorsque l'ordinateur de QuickLaw répond, l'usager doit fournir le nom d'usager et le mot de passe qui lui a été attribué par QuickLaw. La facturation des services utilisés se fait de la même façon que s'il avait utilisé les moyens traditionnels d'accès. (retour)

[22] Wall Street Journal, March 28, 1996. (retour)

[23] Yahoo est l'un des premiers sites à avoir connu une très grande popularité sur Internet. Il s'agit d'un service public offrant un accès gratuit à des index sur une grande variété de sujets. Ce service comme d'autres semblables se finance par les vignettes publicitaires qui s'affichent lors de la consultation. Voir : http://www.yahoo.com. (retour)

[24] Source : http://www.lexum.umontreal.ca/Biblio/index.html. (retour)

[25] Les décisions de la Cour suprême sont rendues disponibles sur Internet dans les heures qui suivent leur parution. Voir : http://www.lexum.umontreal.ca/Droit/CSC/index_fr.html. Les lois fédérales sont rendues accessibles à l'adresse : http://canada.justice.gc.ca. Les lois du Yukon et des Territoires du Nord-Ouest peuvent être trouvées à l'adresse : http://www.droit.unontreal.ca/ACJNet. (retour)

[26] On trouvera une liste complète de ces publications dans la Bibliothèque virtuelle en droit canadien. Source : http://www.lexum.umontreal.ca/Biblio/BV/sources/doctrine.html. (retour)

[27] Ethan KATSH, The Electronic Media and the Transformation of Law, Oxford, Oxford University Press, 1989. (retour)