L'UTILISATION DE FOLIO ET STRATÉGIES VERS LE SGML

1. SOQUIJ et la documentation juridique

a. Mandat de SOQUIJ

La Société diffuse et commercialise chaque année une gamme étendue de produits, sous forme de publications et de banques de données (en ligne, sur CD-ROM et sur disquettes), auprès de la communauté juridique, du monde des affaires et de tout citoyen intéressé à la documentation juridique.

b. Vision de SOQUIJ

Les orientations de SOQUIJ pour les prochaines années sont les suivantes :

- La commercialisation qui mise principalement l'exploitation maximum de l'information que SOQUIJ possède déjà et la personnalisation de ses produits.

- La diversification des sources d'approvisionnement d'information à diffuser. Il lui faut en effet s'assurer que ses sources d'information couvriront le plus possible l'ensemble de l'information juridique.

- L'exploitation de tous ses produits et services par le biais de technologies éprouvées non seulement pour rendre accessible l'information mais pour pouvoir la livrer par des moyens technologiques. Il est très important que les clients soient tous traités de la même façon et qu'ils bénéficient du même service malgré l'immensité territoriale du Québec.

c. Les produits documentaires de SOQUIJ

- Jugements provenant de tous les niveaux des cours judiciaires et de certains tribunaux administratifs, ainsi que leurs résumés rédigés par SOQUIJ ou ses partenaires ;

- Lois et règlements ;

- Annotations, analyse et commentaires divers reliés aux points précédents.

Les supports de diffusion pour les produits sont les suivants :

- Publications papier ;

- Banques de données en ligne ;

- Supports électroniques (CD-ROM, disquettes, etc.).

2. Le processus de création et de diffusion de l'information juridique

a. La réception de l'information

- Lois et règlements refondus : Documents STAIRS ;

- Résumés de la C.A.L.P. : Documents Édibase ;

- Jugements des tribunaux judiciaires et de quelques tribunaux administratifs : Jugements papier (certains en format électronique). b. Le traitement intellectuel À partir des jugements reçus des différents tribunaux, SOQUIJ effectue un travail intellectuel pour ajouter de la valeur aux jugements :

i. La sélection du jugement pour sa valeur jurisprudentielle ;
ii. La classification du jugement par domaine de droit ;
iii. La validation des références (jurisprudence citée, législation citée, etc.);
iv. Le "marquage" des données factuelles (resaisie du nom des parties, instances, etc.). Cette étape permet la standardisation des élements d'information qui sont utilisés pour la création de tables et d'index;
v. Le résumé du jugement.

c. L'entrepôt électronique

- Sur papier pour la majorité des jugements conservés par SOQUIJ (requis principalement pour la vente du texte intégral) ;

- Sur le mini-ordinateur de SOQUIJ en format STAR (banque de données textuelles) pour les résumés depuis 1987 ;

- Sur l'ordinateur central du ministère de la Justice en format STAIRS pour les lois et règlements refondus;

- Sur l'ordinateur central du ministère de la Justice en format Word Perfect pour les jugements en texte intégral de la Cour d'appel du Québec et de la Cour suprême du Canada ;

- Sur un micro-ordinateur en format MS-Access pour le CCQAI de la collection Juritech (CD-ROM).

d. La création de produits SOQUIJ

Le processus de création des produits sous FOLIO a été conçu pour générer automatiquement tous les codes FOLIO requis dans les produits. Le design de l'engin de production a été fait de façon à permettre de générer de nouveaux produits facilement et d'ajouter les codes FOLIO en fonction de la définition du produit. Toute la définition du produit est paramétrisée et indépendante des banques de données.

e. La diffusion de l'information

- Papier ;

- En ligne ;

- Sur support électronique (CD et disquette avec le logiciel de recherche Folio).

Un seul produit est accessible de façon presque identique sur plus d'une plate-forme : le DTE. De plus, SOQUIJ explore actuellement la technologie de l'éditique afin de raccourcir les délais de publication, de réduire les frais de photocomposition et de valider la faisabilité commerciale des produits sur mesure.

3. Vision de SOQUIJ en termes de réception, de stockage et de diffusion de l'information juridique

SGML

Bien sûr, les outils technologiques doivent encore évoluer de façon appréciable avant que toutes les étapes puissent être "SGML"isées de façon efficace et économique. Agissant fréquemment à titre d'intermédiaire de diffusion entre des producteurs d'information et ses consommateurs, SOQUIJ doit migrer vers SGML au même rythme que ses partenaires (fournisseurs et clients).

4. Plan de transition

De façon très préliminaire, SOQUIJ entend réaliser son plan de transition selon les priorités suivantes :

- Diffusion des produits en utilisant SGML. De façon réaliste, les produits seront convertis en utilisant le principe de filtres. Puisque l'entrepôt électronique ne sera pas encore SGML, les codes SGML requis seront générés par l'engin de production des produits. Les produits seront convertis en fonction de leur plate-forme de diffusion selon l'ordre suivant :

* Produits CD-ROM

Dans ce cas, l'utilisation de FOLIO nous obligera à utiliser une deuxième série de filtres de conversion. Actuellement, et pour les prochaines années, il n'est pas prévu que l'engin FOLIO soit SGML. Il faut donc utiliser un filtre pour convertir les fichiers SGML en fichiers FOLIO. Il y aurait donc un double filtrage des données.

* Banques de données en ligne

SOQUIJ est présentement à la recherche d'un partenaire pour la diffusion de ses banques de données. Il est clair à ce stade-ci que le support de SGML par le nouvel engin de diffusion représentera un critère de sélection déterminant.

* Produits papier

Puisque nous prévoyons la décroissance de l'utilisation des publications en papier dans les prochaines années, celles-ci seront les dernières à être converties vers SGML.

- Entrepôt SGML

La deuxième étape du plan de transition vise la conversion de l'entrepôt électronique de SOQUIJ. Cette conversion entraînera l'élimination des filtres pour la production des produits SGML définis à l'étape précédente. La valeur ajoutée de SOQUIJ résidera dans des mécanismes de repérage et de navigation sophistiqués introduits dans les produits sous forme SGML.

SOQUIJ doit aussi prévoir l'utilisation de filtres de conversion vers SGML pour l'information reçue des producteurs qui ne seront pas encore convertis en SGML.

- Réception SGML

La dernière étape principale consiste à prévoir la réception de toute l'information des producteurs en format SGML. À ce moment, la boucle sera bouclée.

5. Le rôle de SOQUIJ dans l'utilisation de SGML

- Participation à la définition de DTD juridiques

Le marché québécois est trop petit pour supporter plusieurs DTD juridiques. Il est important que les intervenants du milieu s'associent ou se concertent pour définir une seule DTD qui serait du domaine public et par conséquent utilisée par tous.

- Préparation d'outils SGML

SOQUIJ est relativement tributaire de ses producteurs d'information. Afin de leur faciliter la transition vers SGML, SOQUIJ pourrait éventuellement leur fournir des outils SGML, tels des grilles de styles ou des formulaires d'entrée de données. Ces outils seraient développés spécialement pour créer directement l'information sous le format SGML.

- Création de produits SGML

La diffusion de produits SGML requérant des lecteurs SGML entraînera une plus grande prise de conscience de l'existence de SGML chez les consommateurs d'information juridique. L'introduction de quelques produits SGML selon une DTD juridique standard peut se révéler suffisante pour déclencher l'effet "boule de neige".