Procès-verbal de la téléconférence du 8 avril 2003

L'appel était présidé par Frédéric Pelletier et a débuté à 12h10, heure de Montréal.

Les membres suivants y ont assisté: Suzan Baer, Edna Brewster, Diane Lutes, Jennifer Jordan, Rick Leech, Denis Le May, Jane McDonald, René-Luc Morin et Ruth Rintoul. Martin Felsky a pu s'y joindre vers 12h30.

L'ordre du jour de cette conférence était le suivant :
1- Un nouveau membre du CCR : René-Luc Morin, d'Irosoft;
2- Suivi de la dernière téléconférence;
3- La nouvelle version préliminaire du gabarit Word;
4- Discussion sur le problème des citations à multiples niveaux.

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1- Un nouveau membre du CCR : René-Luc Morin, d'Irosoft

Le Comité accueille un nouveau membre, M. René-Luc Morin, qui se présente brièvement. Co-propriétaire de la firme montréalaise Irosoft, M. Morin est impliqué dans un grand nombre de projets de gestion documentaire pour le droit. Il a notamment dirigé des projets importants pour Justice Canada, Justice Québec, SOQUIJ et Carswell-Yvon Blais. Par ailleurs, René-Luc est responsable de la production de notre gabarit Word.

2- Suivi de la dernière téléconférence

Frédéric Pelletier dresse un bilan des développements à venir suite aux décisions prises lors de la dernière téléconférence.

a-Mise en oeuvre de la référence neutre en Ontario et au Québec.

En Ontario, Daniel Poulin se propose de rencontrer la juge Kiteley avec d'autres membres du Comité. Jane McDonald aimerait s'y joindre à titre de représentante de Carwell et souligne qu'elle séjournera à Toronto à quelques reprises pendant les deux prochaines semaines alors il serait utile que la réunion ait lieu durant cette période. Ruth indique qu'une représentante de QL à Toronto y assistera.

Au Québec, des démarches ont été entreprises pour rencontrer Louise Roy, sous-ministre associée à la Direction générale des services de justice à Justice Québec. Daniel Poulin, Frédéric Pelletier et Denis LeMay la rencontreront en compagnie de représentants de Carswell (Charmian Harvey), QL (Stéphanie Briand) et peut-être d'autres parties intéressées.

b-Mise en oeuvre du Guide

Chaque cour supérieure canadienne sera contactée dès la semaine prochaine afin de leur rappeler l'existence du Guide et leur demander quelle sera leur position quant à sa mise en oeuvre.

Un document de soutien à la mise en oeuvre du Guide sera bientôt disponible pour circulation parmi les membres du Comité. Il aura la forme d'une FAQ (foire aux questions) et son contenu sera basé sur les questions reçues par le Comité depuis la phase de consultation de l'été 2002.

Un projet de résolution pour le prochain congrès annuel de l'ACBD devrait être prêt sous peu. Il est convenu qu'il sera préparé par Daniel et Rick en prenant pour modèle la résolution de 1999 sur la Référence neutre. Denis Le May apportera sa contribution experte pour la formulation finale. C'est Rick qui la proposera et nous trouverons sur place un membre de l'ACBD qui soit indépendant de notre comité pour la seconder.

Jennifer Jordan informe le Comité que le Guide est actuellement appliqué en Colombie-Britannique. Rick Leech réitère que pour l'Alberta la mise en oeuvre est presque réalisée. Il ajoute qu'il sera autorisé à fournir au Comité le gabarit WordPerfect produit pour les cours de l'Alberta afin que nous puissions nous en servir comme base pour l'adapter à d'autres tribunaux canadiens.

3- La nouvelle version préliminaire du gabarit Word

René-Luc Morin présente une nouvelle version préliminaire du gabarit Word, et fait un survol des principales modifications apportées à la première version.

Il est entendu que les éléments obligatoires et optionnels devront être présentés plus clairement, et que certains bugs devront être corrigés. Les autres commentaires des membres du Comité seront aussi pris en compte. René-Luc prévoit pouvoir fournir une version anglaise corrigée et stable dans quelques jours, avec l'aide de Frédéric.

4- Discussion sur le problème des citations à multiples niveaux

Ruth présente le problème des citations à niveaux multiples, qui survient lorsque l'auteur d'un jugement cite un autre auteur, qui lui-même en cite un autre, sans qu'il soit possible de déterminer avec certitude quel texte doit être attribué à quel auteur. Frédéric Pelletier a préparé un document illustrant le problème à partir d'un exemple amené par Ruth. Les solutions proposées suggèrent l'ajout des noms des auteurs entre crochets, avant ou après chaque citation ou paragraphe.

Les membres du Comité s'accordent sur l'importance du problème, mais une majorité considère qu'il s'agit essentiellement d'un problème de rédaction. Toute règle à ce sujet devrait tenir compte d'un trop grand nombre de cas de figure, serait difficilement applicable concrètement et pourrait s'avérer trop intrusive quant au style de rédaction des juges.

Il est entendu que le Comité pourrait inciter les juges à rédiger leurs citations en tenant compte de ces difficultés. Ceci peut être réalisé de manière informelle, sans avoir à émettre une nouvelle norme. De plus, il serait judicieux d'incorporer à nos gabarits des styles permettant d'étiqueter différents niveaux de citation, comme par exemple "citation1", "citation2" et "citation3". Les juges auraient ainsi à leur disposition un outil simple et efficace qu'ils pourraient utiliser à leur guise, sans que leur style de rédaction ne soit touché.

La réunion a pris fin à 13h15, par une citation de Shakespeare prononcée par Denis Le May.

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La prochaine téléconférence aura lieu le mardi, 29 avril à 12h30, heure de Mtl. Les membres recevront le rappel habituel par courriel, le jour précédent.

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