Procès-verbal de la téléconférence du 10 février 2004

L'appel était présidé par Frédéric Pelletier et a débuté à 12h05, heure de Montréal.

Les membres suivants y ont assisté: Suzan Baer, Edna Brewster, Anne L. Chesnutt, Michael Cowle, Diane Lutes, Jennifer Jordan, Lucie Laguë, Rick Leech, Denis Le May, Jane McDonald, Daniel Poulin, Ruth Rintoul et Elizabeth M.A. Turgeon.

L'ordre du jour a été établi comme suit :
1- Accueil des nouveaux membres;
2- Contenu d'un document de consultation sur l'intitulé d'une cause;
3- Varia.

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1- Accueil des nouveaux membres

Depuis notre dernier appel conférence, de nouveaux membres ont accepté de se joindre au Comité. Trois autres éditeurs canadiens en jurisprudence sont maintenant représentés par :

• Elizabeth M.A. Turgeon, Éditrice sénior chez Maritime Law book;
• Lucie Laguë, Analyste à l'éditorial chez CCH Canadienne;
• Michael Cowle, Éditeur juridique chez Canada Law Book.

Louise Hamel, gestionnaire de la bibliothèque des juges des Cours de l'Ontario, a aussi accepté de nous joindre, bien qu'elle ne puisse être présente à la réunion d'aujourd'hui.

Nous souhaitons la bienvenue aux nouveaux membres et espérons qu'ils apprécieront leur participation à nos activités.

2- Contenu d'un document de consultation sur l'intitulé d'une cause

Le Comité s'est entendu sur la finalité de la nouvelle norme :

• le document visera principalement à fournir des lignes directrices aux tribunaux, permettant à ceux-ci de préparer l'intitulé, premier élément de la référence neutre;
• les lignes directrices seront sufisamment simples pour s'appliquer facilement, mais assez détaillées pour permettre une cohérence optimale entre les différents tribunaux;
• les lignes directrices seront rédigées suivant les pratiques communes des éditeurs de jurisprudence;
• puisque les éditeurs de jurisprudence doivent conserver la possibilité de nommer les décisions comme ils l'entendent, selon ce qu'ils jugent approprié pour combler les besoins de leurs usagers, les lignes directrices ne leur seront pas obligatoirement applicables.

Un document de consultation sera rédigé par un sous-comité dans lequel Suzan, Jane, Ruth, Elizabeth, Rick et Frédéric ont accepté de siéger. Frédéric assurera la coordination du travail. Ce sous-comité prendra notamment soin d'examiner d'autres normes sur les intitulés ou sur la manière de composer les titres de documents en général, comme les normes ISO et les pratiques actuelles dans le monde de l'édition. Le document sera soumis au Comité avant d'être distribué auprès d'autres intervenants canadiens dans le cadre d'une consultation nationale.

3- Varia

En raison d'un manque de disponibilité après avoir été nommé chef de la direction de Commonwealth Legal, Martin Felsky a récemment démissionné du Comité. Au nom de tous les membres du Comité canadien de la référence, Daniel a souhaité un grand succès à Martin dans ses nouvelles fonctions. Daniel a aussi exprimé la reconnaissance du Comité à l'égard du dévouement dont Martin a fait preuve depuis plusieurs années en vue de l'amélioration de l'utilisation des nouvelles technologies dans le monde judiciaire canadien. Le Comité le remercie chaleureusement pour son apport soutenu, et continuera à solliciter ses opinions à l'avenir.

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La date de la prochaine téléconférence sera déterminée ultérieurement. Un appel aux disponibilités sera lancé sur la liste de distribution en temps opportun.

La réunion a pris fin à 12h50.

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[F.P., 2004-02-11]

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