Procès-verbal de la conférence téléphonique du 24 avril 2006

Étaient présents: Edna Brewster, Anne L. Van Iderstine, Michael Cowle, Louise Hamel, Terry Hemingway, Jennifer Jordan, Lucie Laguë, Rick Leech, Denis Le May, Michèle Lesage, Grace Mackness, Frédéric Pelletier, Daniel Poulin, Ruth Rintoul et Elizabeth M.A. Turgeon.

L'appel était présidé par Frédéric Pelletier et a débuté à 13h00, heure avancée de l'Est.

L'ordre du jour a été établi comme suit :
1- Remarques préliminaires et nouvelles;
2- Discussion sur la nouvelle version du document sur les intitulés.

Les notes ont été prises par Marie-Odile Désy.

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1- Annonces et nouvelles

Remplacement du coordonnateur

Daniel Poulin informe le Comité que par manque de temps, il doit céder sa place en tant que coordonnateur du Comité. Il souhaite cependant demeurer membre du Comité. Daniel demande aux membres du Comité de suggérer un candidat pour le remplacer. Après un tour de table, les noms de Ruth Rintoul, Denis Le May et Frédéric Pelletier sont proposés comme candidats à la fonction de coordonnateur. Denis décline sa candidature.

Avant de prendre une décision sur leur candidature, Ruth et Frédéric proposent de discuter ensemble du rôle de coordonnateur afin de mieux déterminer qui serait la meilleure personne pour jouer ce rôle. Leur décision sera annoncée lors d'une prochaine réunion.

Nouvelle représentante de Lexis Nexis Canada

Le Comité accueille une nouvelle représentante de Lexis Nexis Canada: Terry Hemingway. Terry remplace Ruth Rintoul, qui demeure sur le Comité à titre de consultante en édition juridique.

Prochaines réunions

Les discussions sur les intitulés nécessiteront vraisemblablement plusieurs réunions. En tenant compte des disponibilités des membres, il est entendu qu'au moins deux autres réunions auront lieu sur les intitulés, soit les lundis 15 et 29 mai à 13h00 HAE.

2- Discussion sur les intitulés

Frédéric informe le Comité que la nouvelle version du document a pris en compte le résultat des discussions du dernier appel téléphonique ainsi que les commentaires écrits reçus en mars 2005. Ces commentaires ont été intégrés lorsque possible. Les exemples ont aussi été ajoutés dans le texte. Lorsque les exemples produisent des résultats peu commodes ou insatisfaisants, des solutions de rechange sont proposées comme points de discussion dans des encadrés gris. Le document a aussi bénéficié d'une recherche des pratiques en vigueur aux États-Unis, en Australie et en Grande-Bretagne.

Frédéric informe aussi le Comité que la partie introductive du document de travail a été entérinée par le CCUN lors de leur réunion de février 2006.

Il est convenu de travailler sur le document dans l'ordre de sa présentation, section par section, du début à la fin.

Daniel Poulin propose de tenir d'abord une discussion préliminaire sur les objectifs de la nouvelle norme. Il suggère d'adopter un approche plus audacieuse quant aux pratiques actuellement en vigueur chez les éditeurs. Cette approche devrait permettre de s'éloigner davantage des pratiques liées à la publication traditionnelle des jugements sur support papier.

Les opinions sont partagées sur cette question, mais une majorité de membres exprime l'avis que l'approche doit demeurer plus conservatrice. Les nouvelles normes devront tenir compte des pratiques actuellement en vigueur chez les éditeurs juridiques, l'objectif principal étant de simplifier ces pratiques afin de favoriser une meilleure cohérence des intitulés. Le Comité est majoritairement d'avis que le texte actuel de l'introduction exprime bien l'équilibre à atteindre entre le besoin de simplification et le maintient des pratiques établies dans ce domaine. Il est cependant convenu que la dernière phrase du paragraphe 4 doit être retranchée afin de mieux refléter cet équilibre.

"1. "Short style of cause""

Concernant la présentation et l'emplacement de l'intitulé à la section 1.2, il est convenu que des variations mineures sont acceptables, surtout lorsque la cour présente l'information de manière constante et cohérente. Il est convenu de ne pas changer le libellé de la section 1.2, mais que l'idée que ce document présente des lignes directrices flexibles et non des règles rigides sera ajoutée dans la partie introductive.

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Le temps alloué à cet appel étant écoulé, les discussions reprendront à la prochaine réunion, à compter de la section 1.3. Cette réunion est prévue pour le 15 mai 2006, à 13h00 HAE.

La réunion s'est terminée à 14h00.

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