Comité canadien de la référence
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Procès-verbal de la conférence téléphonique du 29 mai 2006

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Sont présents: Suzan Baer, Anne L. Van Iderstine, Michael Cowle, Louise Hamel, Terry Hemingway, Lucie Laguë, Rick Leech, Michèle Lesage, Grace Mackness, Frédéric Pelletier, Daniel Poulin, Ruth Rintoul, Elizabeth M.A. Turgeon.

L'appel est présidé par Frédéric Pelletier et débute à 13h00, heure avancée de l'Est.

L'ordre du jour est établi comme suit :
1- Prochaine réunion;
2- Poursuite de la révision du document sur les intitulés.

Les notes sont prises par Marie-Odile Désy.

***

1- Prochaine réunion

Au moins une réunion supplémentaire est requise afin de compléter la révision du document sur les intitulés. Elle aura lieu le 5 juin 2006 à 13h00, heure avancée de l'Est.

2- Discussion sur la nouvelle version du document sur les intitulés

"1.3 Font style"

Pour ce qui est de la décision sur le point qui avait été repoussé à cette réunion; la majorité du comité est en faveur de garder la règle telle qu'elle est. L'argument principal était qu'omettre le point n'était pas nécessaire et que le Comité devait respecter la façon de faire établie.

"2.2 Organization"

Aucun commentaire n'a été donné pour cette section.

"2.2.1 Omitted Terms"

La discussion s'est concentrée principalement sur le fait d'inclure ou de ne pas inclure les "former names, trade names et aliases" aux noms d'organisations. Le Comité était divisé à ce sujet, mais suite à un vote, il est décidé que les ""former names, trade names et aliases"" devraient être ajoutés entre parenthèses, après le nom de l'organisation.

"2.2.2 Abbreviated Terms"

Une majorité des membres du Comité est d'avis que la règle devrait prohiber les abréviations des mots tels "Limitée" et "Incorporé". Cette façon de faire laisserait l'entière discrétion aux éditeurs de suivre les règles établies en ce qui a trait aux abréviations.

"2.2.3 Worker's Union"

Suite aux suggestions de Ruth, le Comité souhaite uniformiser la position du "Local number". Parmi les options suggérées, une majorité des membres est en faveur d'adopter la structure suivante:

La version finale du document contiendra une variété d'exemples qui démontreront comment la règle est mise en oeuvre.

"2.2.4 Municipality or Local Community"

Il a été indiqué par Frédéric que la règle était prévue pour les municipalités uniquement. Elle ne s'applique pas pour les noms d'entités municipales ou autres organisations qui contiendraient le nom d'une municipalité sans réellement être une municipalité ou communauté locale.

Ruth suggère que le Comité établisse une liste énonçant les noms de municipalités sur laquelle les employés des cours pourraient se fier afin d'uniformiser ces noms.

***

Le reste du document sera révisé lors du prochain appel conférence qui aura lieu le 5 juin 2006 à 13h00 HAE.

La réunion s'est terminée à 14h04.

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[M.O.D., 2006-05-29]

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