Nouvelles fonctionnalités du site des décisions de la Cour suprême

Une semaine après le lancement du site, vous avez probablement découvert ses nouvelles fonctionnalités. Voici un bref aperçu de ce qu’il y a de nouveau.

  • Navigation et recherche des Demandes d’autorisation en plus des Appels
  • Accès direct au format original et au format PDF (cliquez sur les icônes DOC ou PDF dans les listes de navigation ou les résultats de recherche)
  • Accès par sujet amélioré (onglet « Navigation par sujet » dans les Appels)
  • Filtres de recherche par juge, origine de l’affaire et sujet (sélectionnez à l’aide des listes déroulantes dans le formulaire de recherche avancée)
  • Recherche par proximité et autres types de syntaxe de requête avancée (consultez le fichier d’aide)
  • Extraits dans les résultats de recherche montrant les termes recherchés dans leur contexte
  • Navigation parmi les termes recherchés dans les documents
  • Liens vers les informations sur le dossier de la cour à partir des décisions
  • Flux RSS par collection (dans le pied de page à côté de la liste de diffusion)

Si vous souhaitez accéder aux décisions par volume des RCS, vous pouvez le faire à l’aide de la recherche. Dans le formulaire de recherche avancée, vous pouvez utiliser le champ #2 “Intitulé, référence(s), numéro de dossier” et vous pouvez y inscrire une référence incomplète qui ne comporte que l’année et le volume, par exemple 2010 1 rcs. La liste de résultats contiendra les décisions de la CSC publiées au volume 1 de 2010.

Merci d’utiliser le site Lexum des décisions de la Cour suprême du Canada! Nous vous invitons à nous envoyer vos commentaires à info@lexum.com.