Une semaine après le lancement du site, vous avez probablement découvert ses nouvelles fonctionnalités. Voici un bref aperçu de ce qu’il y a de nouveau.
- Navigation et recherche des Demandes d’autorisation en plus des Appels
- Accès direct au format original et au format PDF (cliquez sur les icônes DOC ou PDF dans les listes de navigation ou les résultats de recherche)
- Accès par sujet amélioré (onglet « Navigation par sujet » dans les Appels)
- Filtres de recherche par juge, origine de l’affaire et sujet (sélectionnez à l’aide des listes déroulantes dans le formulaire de recherche avancée)
- Recherche par proximité et autres types de syntaxe de requête avancée (consultez le fichier d’aide)
- Extraits dans les résultats de recherche montrant les termes recherchés dans leur contexte
- Navigation parmi les termes recherchés dans les documents
- Liens vers les informations sur le dossier de la cour à partir des décisions
- Flux RSS par collection (dans le pied de page à côté de la liste de diffusion)
Si vous souhaitez accéder aux décisions par volume des RCS, vous pouvez le faire à l’aide de la recherche. Dans le formulaire de recherche avancée, vous pouvez utiliser le champ #2 « Intitulé, référence(s), numéro de dossier » et vous pouvez y inscrire une référence incomplète qui ne comporte que l’année et le volume, par exemple 2010 1 rcs. La liste de résultats contiendra les décisions de la CSC publiées au volume 1 de 2010.
Merci d’utiliser le site Lexum des décisions de la Cour suprême du Canada! Nous vous invitons à nous envoyer vos commentaires à info@lexum.com.