L’une des choses que l’on apprend en complétant sa première année d’études en droit est que l’on est soudainement devenu le conseiller juridique de sa famille rapprochée. Je peux moi-même témoigner que même après plus d’une décennie écoulée à développer des technologies plutôt qu’à fournir des conseils juridiques, les attentes de ceux qui m’entourent ne sont en rien diminuées. Les membres de ma famille semblent supposer que le simple fait d’avoir étudié en droit implique que je dois être rapidement capable d’émettre rapidement une opinion concernant n’importe quelle question juridique pouvant être soulevée. Et pour être franc, les plus difficiles ne sont pas nécessairement celles que l’on lit à la une des journaux.
Par exemple, un membre de ma famille m’épingle constamment au sujet de la réglementation concernant les chiens. Comme beaucoup d’autres propriétaires de chiens vivant en ville, cette personne est déçue du manque d’espace disponible pour laisser son chien courir librement. À chaque rencontre elle s’attend à ce que j’arrive avec des arguments juridiques soutenant son aspiration à une réglementation moins stricte. Évidemment le fait que je ne possède pas de chien moi-même n’est pas pertinent. J’ai dû devenir un expert en la matière, ne serait-ce que pour briller lors des réunions de famille.
Comme on peut s’y attendre, les ressources professionnelles dédiées à ce sujet spécialisées sont peu nombreuses et dispersées. De toute évidence, les services de veille existants des éditeurs juridiques sont de peu d’utilité ici compte tenu de l’absence de marché justifiant la production de matériel à valeur ajoutée. Il existe bien quelques bases de données spécialisées disponibles en ligne concernant le droit des animaux, tels que le Animal Law Resource Center, le Animal Legal & Historical Center de Michigan State University et, au Canada, la base de données de la Fédération des sociétés canadiennes d’assistance aux animaux. Cependant, le contenu de la plupart de ces sites est centré sur le traitement équitable des animaux, et non sur la gestion de leur environnement. En conséquence, seule une infime partie de ce qui peut y être trouvé est d’intérêt pour moi. Il convient également d’ajouter que je ne possède aucun incitatif pour investir du temps à fouiller ces bases de données lorsqu’elles sont mises à jour.
Ceci étant dit, les textes législatifs officiels touchant ce domaine sont faciles à repérer en ligne. Ce membre de ma famille vivant à Montréal, les règlements concernant les animaux et les parcs la concernant peuvent être aisément trouvés sur le site de son arrondissement. Les lois provinciales et fédérales pertinentes sont également disponibles gratuitement sur le site Web de CanLII. Une requête pour laisse (chien ou animal) parc sur CanLII renvoie également quelques milliers de décisions, certaines d’entre elles étant particulièrement pertinentes, car elles concernent l’annulation de la désignation sans laisse de zones pour chiens.
Lexbox me donne la capacité de rassembler ce contenu à l’intérieur d’un seul dossier, de le stocker de façon permanente et d’être informé des mises à jour chaque fois qu’un changement survient. Lors de la sauvegarde de la requête ci-dessus, j’ai été informé que je devais m’attendre à recevoir environ 12 alertes par semaine en fonction de l’historique. J’ai choisi de les recevoir directement dans mon compte Lexbox, afin de garder ma boîte de réception courriel libre. Cette façon de procéder m’offre la souplesse nécessaire pour vérifier les nouveautés uniquement lorsque j’en ai besoin (dans ce cas-ci généralement lors d’une soirée, un verre dans une main et mon appareil mobile dans l’autre). J’ai aussi créé des alertes de versions pour le Règlement sur les animaux domestiques dans les parcs nationaux du Canada, ainsi que le Règlement sur les parcs, et le Règlement sur la sécurité et le bien-être des chats et des chiens du Québec, de façon à ne pas manquer les futures mises à jour législatives. Dans la même veine, j’ai créé des alertes de citations sur Ross v. Toronto (City), 2011 ONSC 7591 et quelques autres arrêts de principe, afin d’attraper les nouvelles décisions sur le sujet qui auraient pu échapper à ma recherche par mot clé. En agglomérant tous ces éléments ainsi que quelques liens pointant vers les bases de données en droit des animaux et le règlement municipal trouvé sur le site Web, j’ai créé ma propre base de données sur le droit des chiens en moins de 20 minutes.
L’exemple que j’ai utilisé pour ce blogue peut sembler amusant, mais pour les praticiens du droit les bénéfices sont bien réels. Si vous effectuez des recherches juridiques, régulièrement ou non, vous avez maintenant la possibilité d’assembler rapidement et facilement une base de données d’information juridique dédiée à votre domaine d’intérêt. Une grande partie du travail est complétée simplement en naviguant sur le web, puisque les interactions avec Lexbox sont prises en charge par une extension de votre navigateur. Cela permet d’éliminer définitivement le bruit de vos résultats et vous fait économiser du temps lorsque vient le moment de creuser à nouveau ce point de droit. Les mises à jour sont reçues en temps réel, mais vous pouvez choisir de les consulter uniquement au moment qui vous convient le mieux. Et lorsque vous déterminez qu’un item mérite d’être partagé, il suffit d’un seul clic pour y arriver.