L’expression formelle de la loi par règles et méta-règles
Daniel Poulin
Troisième Colloque Sciences du texte juridique
Abbaye de Royaumont, 25 au 27 octobre 1993
Dans un exposé récent nous avons présenté un méthode d’acquisition des connaissances basée sur un modèle interprétatif1. Nous abordons maintenant un autre aspect de la construction d’un système expert juridique : la représentation des connaissances.
L’élaboration d’un formalisme susceptible d’exprimer l’univers juridique – les concepts, les relations et les normes – est une entreprise d’envergure. Sans tenter de fournir une solution définitive à ce problème, nous allons présenter les éléments qui nous apparaissent les plus propices à la réalisation d’un système expert basé sur un modèle interprétatif. La présente proposition comporte trois aspects. Tout d’abord, nous élaborons un cadre pour l’expression des règles substantives de droit, la jurisprudence et une certaine expertise concernant les concepts juridiques par des règles. Deuxièmement, nous exposons une façon d’exprimer les autres connaissances nécessaires à l’analyse juridique – les heuristiques juridiques générales, les connaissances heuristiques procédurales et adversatives – à l’aide de méta-connaissances. Enfin, nous décrivons les inférences possibles avec ces connaissances et nous fournissons quelques exemples de leur utilisation.
Télécharger/Voir le PDF ICI.